Fédérale 1 : Narbonne recrute les Usapistes Marty et Plaza, Piukala en approche -...

Discussion dans 'Forum Top14' créé par Articles de presse, 6 Juin 2019.


Vous ne voulez plus avoir de publicité sur le site ? Abonne-toi et deviens membre Premium !  >>> Je m'abonne <<< 
  1. Rentre dans la mêlée des discussions enflammées ! :) Inscris toi en 2 minutes, et même en 10 secondes grâce à ton compte Facebook ! Les supporters t'attendent pour partager des avis ! JE M'INSCRIS ›››
    Rejeter la notice
  1. koenig

    koenig Passe sa vie sur le forum

    Messages:
    5 611
    Notations:
    +2 318 / 59 / -7
  2. Catamaran

    Catamaran Membre Premium MEMBRE PREMIUM

    Messages:
    9 651
    Notations:
    +2 670 / 192 / -37
    • Mékilécon Mékilécon x 1
    • List
  3. Océan

    Océan Titan du forum

    Messages:
    10 993
    Notations:
    +4 879 / 85 / -13
  4. BN99

    BN99 USAPiste impliqué

    Messages:
    816
    Notations:
    +499 / 19 / -3
    Plus Plazza (qui devrait retrouver un bon niveau, car il est jeune), c'est quand même 3 recrues de qualité, pour des narbonnais qui ont l'ambition de remonter en Pro D2
     
  5. coropaul

    coropaul Passe sa vie sur le forum MEMBRE PREMIUM

    Messages:
    7 421
    Notations:
    +3 760 / 98 / -13
    Ils ont recruté également le 8 d'Aurillac flavien nouhaillaguet
     
  6. Catamaran

    Catamaran Membre Premium MEMBRE PREMIUM

    Messages:
    9 651
    Notations:
    +2 670 / 192 / -37
    Pour info, le pourvoi en cassation aux Prud'hommes :
    Si la Cour de cassation estime que la décision de la Cour d'Appel est conforme au droit, elle rejette le pourvoi et la décision confirmée devient définitive car les arrêts de la Cour de Cassation ne sont susceptibles d’aucun recours.
    Si la Cour de cassation estime que la décision attaquée n’est pas conforme au droit, elle casse la décision et désigne le cas échéant une autre juridiction pour que l’affaire soit rejugée à nouveau.
    La cassation entraîne la nullité de la décision attaquée. Ainsi les parties sont dans l’obligation de restituer les sommes qu’elles avaient obtenues en exécution de la décision cassée …
     
    • Merci pour l'info Merci pour l'info x 1
    • List
  7. Océan

    Océan Titan du forum

    Messages:
    10 993
    Notations:
    +4 879 / 85 / -13
    Je ne sais pas combien de dossier "prud'hommes" sont allés en cassation, mais ce doit être beaucoup moins de 1% et le taux de jugements cassés doit être de moins de 1 pour mille.
    La cassation ne juge pas le fond du dossier mais vérifie si le jugement est conforme au droit (et pas si ce jugement est "juste" ou pas).
     
  8. Catamaran

    Catamaran Membre Premium MEMBRE PREMIUM

    Messages:
    9 651
    Notations:
    +2 670 / 192 / -37
    Donc pour Delpoux, on ne sait pas s'il fait partie des 1 pour mille … D'où la question.
     

Partager cette page