Après deux renvois, pour cause de suspicion de conflit d’intérêt d’un avocat puis confinement au printemps, c’est ce lundi matin, à partir de 9h30 que se tiendra à Bordeaux le procès du SAXV dans le cadre de l’affaire dite des photographes. Toute la journée, les magistrats se pencheront sur le mode de rémunération des rugbymen angoumoisins de 2013 à 2015.
Pour l’Urssaf, il y a fraude et travail dissimulé. Pour les dirigeants du SA XV, conseillés à l’époque par un avocat, il s’agissait d’une rétribution de droits à l’image, pour notamment, les prestations à destination des partenaires. Chaque joueur avait, pour ceci, un statut d’auto-entrepreneur, pour lequel il réglait un prélèvement libératoire de 21%. « Photographe est l’intitulé qui correspondait le mieux à ces prestations. Le SA XV a repris un modèle qui prospère ailleurs dans le monde sportif », soutient Me Lionel Bethune de Moro, l’un des avocats du club.
Les indemnités kilométriques allouées aux joueurs, dont la plupart circulaient avec des voitures prêtées par les partenaires, seront aussi au cœur des débats. Les dirigeants du SA XV, qui encourent jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende, contestent, eux, l’intégralité des faits. Dans ce dossier, l’Urssaf réclame au SA XV, 1,7 million d’arriérés de cotisations ainsi que 55 000 euros de dommages et intérêts.
Ce procès se déroule alors que le club est dans une situation sportive difficile en Pro D2 et que la crise sanitaire plombe les finances de tous les clubs professionnels.
Pour l’Urssaf, il y a fraude et travail dissimulé. Pour les dirigeants du SA XV, conseillés à l’époque par un avocat, il s’agissait d’une rétribution de droits à l’image, pour notamment, les prestations à destination des partenaires. Chaque joueur avait, pour ceci, un statut d’auto-entrepreneur, pour lequel il réglait un prélèvement libératoire de 21%. « Photographe est l’intitulé qui correspondait le mieux à ces prestations. Le SA XV a repris un modèle qui prospère ailleurs dans le monde sportif », soutient Me Lionel Bethune de Moro, l’un des avocats du club.
Les indemnités kilométriques allouées aux joueurs, dont la plupart circulaient avec des voitures prêtées par les partenaires, seront aussi au cœur des débats. Les dirigeants du SA XV, qui encourent jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende, contestent, eux, l’intégralité des faits. Dans ce dossier, l’Urssaf réclame au SA XV, 1,7 million d’arriérés de cotisations ainsi que 55 000 euros de dommages et intérêts.
Ce procès se déroule alors que le club est dans une situation sportive difficile en Pro D2 et que la crise sanitaire plombe les finances de tous les clubs professionnels.
