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Essonne : un entrepreneur voit sa taxe foncière bondir de... 15 654 %

Discussion dans 'Discussions Diverses' créé par Ousap, 16 Octobre 2015.

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  1. Ousap

    Ousap USAPiste impliqué

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    Un bond faramineux. Comme le dévoile Le Parisien ce vendredi, un chef d'entreprise de l'Essonne a eu une très mauvaise surprise en recevant son avis d'imposition. Selon le quotidien, Arnaud Montesino a en effet vu sa taxe foncière sur un terrain non bâti à Bruyères-le-Châtel passer de 451 euros en 2014 à 71 051 euros en 2015, soit une hausse de 15 654 %. Une augmentation colossale qui s'explique par la décision du gouvernement de majorer la taxe sur le foncier non bâti (TFNB) dans les 727 communes où les offres de logements sont peu nombreuses par rapport à la demande. Votée en 2013, cette surtaxe s'élève à cinq euros au mètre carré en 2015, mais passera à dix euros d'ici deux ans.

    Cité par Le Parisien, le chef d'entreprise, qui évoque un « vol en bande organisée », assure qu'il ne « pariera pas ». Il affirme par ailleurs que la taxe « est d'autant plus injuste que (ses) parcelles sont situées en zone industrielle », l'empêchant donc d'y construire des logements. « Quant à vendre des terrains, qui en voudrait avec une taxe pareille ? » s'interroge-t-il dans les colonnes du journal. Arnaud Montesino n'a pas hésité à contester la majoration auprès des services des impôts, qui lui ont répondu qu'elle était « de plein droit », lui précisant que « c'est la commune qui a fourni la liste des terrains constructibles soumis à majoration ».
    « Un opposant »

    Alors qu'Arnaud Montesino est conseiller municipal d'opposition à Bruyères, le maire de la commune se défend « d'avoir mis le nom d'un de (ses) opposants ». Contacté par Le Parisien, Thierry Rouyer explique avoir fourni la liste, « car il faut que les choses bougent dans des zones tendues comme la région parisienne », précisant que « les noms de la vingtaine de propriétaires concernés » n'avaient même pas été regardés.

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    l’état qui joue le rôle équivalent de la mafia ?
     

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